Enjeux Humains

La prévention des risques professionnels, c’est l’ensemble des dispositions à mettre en œuvre pour préserver la santé et la sécurité des travailleurs et tendre au bien-être au travail. Le premier enjeu se situe donc bien au plan humain. Chaque année dans le monde, on dénombre plus de 2,8 millions de morts et 380 millions de blessés et malades du fait de leurs activités professionnelles. Avec un tel constat, le moins que l’on puisse dire est qu’il y a encore de sérieux progrès à accomplir ! 

En France, c’est environ 1200 décès par an (5 chaque jour !) :

Enjeux économiques

Si le principal enjeu d'une démarche de prévention SST est bien la santé des personnes, maîtriser l’environnement de travail contribue aussi à améliorer l’efficacité de l’entreprise, la qualité de ses prestations et sa rentabilité.

Sur le plan économique les avantages peuvent être spectaculaires : 

D'une manière plus générale, en France, les accidents du travail, maladies professionnelles et accidents de trajets représentent chaque année près de 60 millions de journées de travail perdues et un coût direct de plus de 6,5 milliards d'euros !

Enjeux juridiques  

Après la révolution française, l’absence totale de réglementation en matière de conditions de travail à conduit à une surexploitation du monde ouvrier. Les pouvoirs publics commencent à s’en préoccuper quand ils constatent dans les années 1830 que, 70% des jeunes ouvriers sont déclarés inaptes au service des armées en raison de leur état de santé.

En 1840, après plusieurs années d’une enquête nationale, le docteur Villermé publie un rapport accablant sur l’état physique et moral des ouvriers. Il pointe par exemple que dans des usines textiles, des enfants travaillent dès l’âge de 5 ans, jusqu’à 15 heures par jour ... 

Ce sera le début d'une prise de conscience et d'une lente amélioration ... 

Aujourd’hui, d’après la réglementation, l’employeur est responsable de la sécurité des salariés placés sous son autorité, mais aussi vis-à-vis de toute personne qui aura commis une faute personnelle ou une négligence en ne tenant pas compte des consignes et règles de sécurité ou qui aura eu une conduite à risque. Ainsi, que ce soit sur le plan pénal ou civil, la responsabilité de l’employeur est de plus en plus souvent mise en cause devant les tribunaux. 

Au plan de la responsabilité civile, c’est celle de l’employeur (personne morale dans la majorité des cas) qui sera recherchée par la victime, notamment sur le terrain de la faute inexcusable afin d’obtenir devant le Tribunal des affaires de la Sécurité sociale la réparation des préjudices non indemnisés.

Au plan pénal, la responsabilité pèse sur le chef d’entreprise (personne physique), dans la mesure où il est tenu de veiller personnellement à l’application des règles destinées à protéger la santé et la sécurité des travailleurs placés sous son autorité. Les poursuites visent à faire sanctionner les atteintes aux valeurs sociales protégées par le Code du travail (la sécurité des travailleurs) et par le Code pénal (la vie et l’intégrité physique d’autrui).

La négligence, la méconnaissance du danger ou la non prise de décision, peuvent conduire à la reconnaissance de la faute inexcusable de l’employeur. L’obligation de sécurité à laquelle il est tenu est une obligation de résultat. Mettre en œuvre les moyens ne suffit donc pas ! Il a l’obligation d’y parvenir !

Enjeux stratégiques et d'image

Pour parvenir à construire son image, une entreprise a généralement besoin de très nombreuses années. Mais, une mauvaise actualité peu entacher cette image en quelques jours à peine.

Aujourd’hui, le risque d’atteinte à l’image n’a jamais été aussi fort. Le moindre sujet peut faire le « buzz », et avec l’omniprésence des réseaux sociaux, une information peut se propager dans le monde entier en quelques heures seulement.

Exemples d'articles parus dans la presse et les réseaux sociaux :